Lois Magiques
elles régissent l'ensemble de la communauté magique. si quelqu'un enfreint la loi, il encourt des sanctions, voire un procès et un enfermement temporaire à azkaban.
Le présent texte est destiné à vous faire connaître les lois de
Lumos Solem en matière de droit magique. Chaque sorcier se doit de
les connaître et de
les respecter, s'il souhaite évoluer sereinement parmi ses semblables. Les
Aurors du Ministère sont chargés de poursuivre et d'arrêter tout mage ne respectant pas les lois magiques du pays.
ARTICLE 1. les homicides ⛬ Le meurtre, prémédité ou non, volontaire ou non, est interdit sur tout le territoire de Grande-Bretagne ainsi que dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. L'assassinat d'un être humain, de manière volontaire, est puni d'un an d'emprisonnement (soit 6 mois réels).
Alinéa 2. L'assassinat d'un être humain, de manière involontaire, est puni de 6 mois d'emprisonnement (soit 3 mois réels).
Alinéa 3. La complicité dans le cadre d'un assassinat, volontaire ou non, est punie de 4 mois d'emprisonnement (soit 2 mois réels).
Alinéa 4. La récidive d'homicide ou de complicité est punie d'un an et demi d'emprisonnement (soit 9 mois réels).
ARTICLE 2. les vols ⛬ Le vol, prémédité ou non, aggravé ou non, est interdit sur tout le territoire de Grande-Bretagne ainsi que dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. Le vol d'un autre sorcier (qu'il s'agisse d'objets ou de créatures) est puni d'une amende de 100 Gallions + la restitution du bien volé à son propriétaire.
Alinéa 2. Le vol dans un commerce est puni d'une amende de 150 Gallions + la restitution du bien volé au gérant du commerce.
Alinéa 3. Le vol aggravé (c'est-à-dire avec usage de la force et/ou de magie offensive) est puni de 3 mois d'emprisonnement (soit 1 mois et demi réel) et d'une amende de 200 Gallions.
Alinéa 4. La récidive de vol est punie de 4 mois d'emprisonnement (soit 2 mois réels).
ARTICLE 3. l'usage de la magie ⛬ L'usage de la magie, sous toutes ses formes et selon toutes ses possibilités, est strictement règlementé sur tout le territoire de Grande-Bretagne et dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. Aucune créature non humaine n'est autorisée à posséder une baguette magique. Si une créature non humaine est surprise en possession d'une baguette magique, elle sera punie d'une amende de 50 Gallions et d'un emprisonnement de 3 ans + la confiscation de la baguette magique.
Alinéa 2. L'usage des Sortilèges Impardonnables est puni d'une amende de 300 Gallions et d'un emprisonnement d'un an (soit 6 mois réels).
Alinéa 3. L'usage de magie offensive contre un sorcier ou toute créature magique, dans le but de blesser, voire de tuer, est puni d'une amende de 100 Gallions et d'un emprisonnement de 3 mois (soit 1 mois et demi réel). Les peines s'additionnent si plusieurs sorciers ou créatures ont été blessés.
Alinéa 4. Le transplanage sans permis est puni d'une amende de 20 Gallions et d'une obligation à passer le permis au Ministère.
Alinéa 5. L'usage de la magie, de façon volontaire, par un sorcier de moins de 15 ans, en dehors des cours prévus à cet effet, est puni d'une amende de 5 Gallions.
Alinéa 6. L'usage de la magie, de façon involontaire, par un sorcier de moins de 15 ans en présence de Moldus est puni d'une amende de 10 Gallions.
Alinéa 7. L'usage de la magie, de façon volontaire, par un sorcier de moins de 15 ans, dans une zone habitée par des Moldus, et/ou en présence de Moldus, est puni d'une amende de 50 Gallions et d'un procès devant le Magenmagot.
Alinéa 8. La récidive d'usage de la magie par un sorcier de moins de 15 ans, en dehors des cours prévus à cet effet, et/ou en présence de Moldus et/ou dans une zone habitée par des Moldus est punie d'une amende de 100 Gallions + la destruction de la baguette magique + l'expulsion immédiate de Poudlard.
ARTICLE 4. les créatures magiques ⛬ L'élevage, la possession et la vente de créatures magiques sont strictement règlementés sur tout le territoire de Grande-Bretagne et dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. L'élevage de créatures de niveau 4 et plus, sans permis officiel, est puni d'une amende de 50 Gallions et d'un emprisonnement de 2 mois (soit 1 mois réel) + la confiscation des créatures concernées.
Alinéa 2. La possession de créatures de niveau 4 et plus, sans permis officiel, est punie d'une amende de 50 Gallions + la confiscation de la créature concernée.
Alinéa 3. La vente de créatures, tous niveaux confondus, sans permis officiel, est punie d'une amende de 100 Gallions + la confiscation des créatures concernées.
Alinéa 4. La récidive d'élevage, de possession ou de vente illicites de créatures est punie de 4 mois d'emprisonnement (soit 2 mois réels).
ARTICLE 5. les moldus ⛬ L'usage de la magie, sous toutes ses formes et selon toutes ses possibilités, en présence de Moldus est strictement règlementé sur tout le territoire de Grande-Bretagne et dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. La divulgation involontaire de la magie en présence de Moldus est punie d'une amende de 20 Gallions.
Alinéa 2. La divulgation volontaire de la magie en présence de Moldus est punis d'une amende de 60 Gallions et d'un procès devant le Magenmagot.
Alinéa 3. L'usage de magie offensive contre un Moldu est puni d'une amende de 100 Gallions et d'un emprisonnement de 2 mois (soit 1 mois réel). Les peines s'additionnent si plusieurs Moldus ont été blessés.
Alinéa 4. La récidive de divulgation volontaire/d'usage de la magie en présence/contre des Moldus est punie de 6 mois d'emprisonnement (soit 3 mois réels).
Alinéa 5. La magie peut être utilisée devant des Moldus dans des circonstances exceptionnelles, notamment lorsqu’une menace pèse sur la vie du sorcier ou de la sorcière en cause, ou de tout autre sorcier, sorcière ou Moldu présent.
ARTICLE 6. le commerce ⛬ La vente de marchandises, sous toutes leurs formes et selon toutes leurs possibilités, est strictement règlementée sur tout le territoire de Grande-Bretagne et dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. La vente de marchandises de catégorie A est punie d'une amende de 100 Gallions + la confiscation des marchandises.
Alinéa 2. La vente de marchandises de catégorie B, sans permis officiel, est punie d'une amende de 80 Gallions + la confiscation des marchandises.
Alinéa 3. La vente de marchandises de catégorie C, sans permis officiel, est punie d'une amende de 50 Gallions + la confiscation des marchandises.
Alinéa 4. La récidive de vente illicite de marchandises est punis d'un emprisonnement de 3 mois (soit 1 mois et demi réel).
ARTICLE 7. animagi et loup-garou ⛬ L'animagie et la lycanthropie, sous toutes leurs formes et selon toutes leurs possibilités, sont strictement règlementés sur tout le territoire de Grande-Bretagne et dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. L'Animagie non déclarée est punie d'une amende de 50 Gallions + l'inscription systématique au Registre des Animagi de Grande-Bretagne.
Alinéa 2. L'Animagie utilisée pour nuire à autrui, sorcier, Moldu ou créature, est punie d'une amende de 50 Gallions et d'un emprisonnement de 2 mois (soit 1 mois réel).
Alinéa 3. La récidive de l'Animagie utilisée pour nuire à autrui est punie d'un emprisonnement de 6 mois (soit 3 mois réels).
Alinéa 4. La lycanthropie non déclarée est punie d'une amende de 50 Gallions + l'inscription systématique au Registre des Loup-Garou de Grande-Bretagne.
Alinéa 5. La lycanthropie nuisant à autrui, sorcier ou Moldu, est punie d'une amende de 50 Gallions et d'un emprisonnement de 2 mois (soit 1 mois réel).
Alinéa 6. La récidive de lycanthropie nuisant à autrui est punie d'un emprisonnement de 6 mois (soit 3 mois réels).
ARTICLE 8. les potions magiques ⛬ La fabrication et la vente de potions, sous toutes leurs formes et selon toutes leurs possibilités, sont strictement règlementées sur tout le territoire de Grande-Bretagne et dans les mers et océans limitrophes.
Alinéa 1. La vente de potions, sans permis officiel, est punie d'une amende de 30 Gallions + la confiscation des potions.
Alinéa 2. L'usage du Véritasérum, sans permis officiel, est puni d'une amende de 130 Gallions + la confiscation du sérum.
Alinéa 3. L'usage du Polynectar, sans autorisation officielle, est puni d'une amende de 100 Gallions et d'un procès devant le Magenmagot.
Alinéa 4. La distribution de toute potion (ou drogue) dangereuse pour la santé, sans autorisation officielle, est punie d'une amende de 150 Gallions et d'un emprisonnement de 2 mois (soit 1 mois réel).